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Marques déposées par la société SICAVYL (Société d'Intérêt Collectif Agricole
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Rosée des Champs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rosée des Champs
SICAVYL (Société d'Intérêt Collectif Agricole)

Numéro de dépôt :
96644011
Date de dépôt :
27/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2006

Présentation de la marque Rosée des Champs

Déposée le 27 septembre 1996 par la société SICAVYL (Société d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rosée des Champs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la société SICAVYL (Société d'Intérêt Collectif Agricole domicilié(e) Rue Paul Bert, 89400 MIGENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 673 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICAVYL M. Joël BRETON - France.

La marque Rosée des Champs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rosée des Champs est expirée depuis le 27 septembre 2006.

SICAVYL (Société d'Intérêt Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHARLEMAGNE LE PORC IMPERIAL , ARMANCE , LE HARDI LE PORC DE QUALITE , CHAROLISSIME , LE HARDI , MONTROPORC , VIANDES DU NIVERNAIS , CHAROLISSIME


SICAVYL (Société d'Intérêt Collectif Agricole) - Rue Paul Bert, 89400 MIGENNES - France - SIREN 778673756


SICAVYL M. Joël BRETON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

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